2018 « Commune de Chaveignes

Approbation du compte-rendu du 06 novembre 2018
Réhabilitation du logement communal du presbytère : récapitulatif des montants des travaux
Instauration de la redevance pour l’occupation du domaine public par les chantiers provisoires
CCTVV : modification des statuts concernant les compétences « transports scolaires » et « action sociale »
PLUI : débat sur le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable)
SCOT du Pays du Chinonais : présentation du projet
Questions diverses
Séance du 04 décembre 2018

Approbation du compte-rendu du 09 octobre 2018
Réhabilitation du logement communal du presbytère : choix des entreprises
Contrat Régional : demande de subvention pour la réhabilitation du logement communal du presbytère
Virement de crédit
Création d’un poste d’agent recenseur
Création d’un poste de rédacteur principal de 2^ème classe
Désignation des membres de la commission de révision de la liste électorale
CCTVV : approbation du rapport de la CLECT
Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
Questions diverses

Approbation du compte-rendu du 04 septembre 2018
Contrat Régional : demande de subvention pour l’aménagement de la RD 757
Rétrocession de terrain sur l’emprise du rond-point au niveau d’Intermarché
Rétrocession d’une partie de la RD 757 du Conseil Général à la commune
Secrétariat : service de remplacement et de renfort
Non-valeur de location de salle des fêtes
Atout gym : location de la salle des fêtes
Sortie scolaire Ecole Armand-Jean du Plessis : demande de subvention
CCTVV : attribution de compensation pour la compétence GEMAPI
CCTVV : compensation perte de la taxe de séjour communale
SATESE : rapport annuel
SIAEP de la Région de Courcoué : rapport annuel
Transfert des compétences : eau, assainissement collectif et non-collectif à la CCTVV
Marché Fermier
Questions diverses

Approbation du compte-rendu du 12 juin 2018 et du 20 juillet 2018
Aménagement de la RD 757 : choix de l’entreprise
Assainissement des eaux usées : travaux sur le réseau et sur les postes de refoulement
Virement de crédit
Assainissement des eaux usées : convention de déversement des eaux usées du Relais du Plessis
Assainissement des eaux usées : convention de déversement des eaux usées d’Intermarché
Dissolution de la Caisse des Ecoles
SIEIL : adhésion de la Communauté de Communes de Touraine Vallée de l’Indre pour la compétence « Eclairage Public »
Marché Fermier
Questions diverses

Approbation du motif de l’urgence
Réhabilitation du logement communal du presbytère : choix de la maîtrise d’œuvre

Ordre du jour :

Présentation de l’offre relative au projet de santé communale
Approbation du compte-rendu du 10 avril 2018
ACTES : convention pour la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat
Subvention aux centres de formation
Emprunt
CCTVV : rapport de la CLECT en date du 1^er mars 2018
Projet éolien du bois de la Gabillière sur la commune de Brizay
Questions diverses

Approbation du compte-rendu du 13 mars 2018
Vote du taux d’imposition des taxes directes locales pour 2018
Approbation du compte de gestion de la commune 2017 du receveur municipal
Approbation du compte administratif de la commune 2017
Affectation du résultat de la commune
Vote du budget primitif de la commune 2018
Approbation du compte de gestion du service assainissement 2017 du receveur municipal
Approbation du compte administratif du service assainissement 2017
Affectation du résultat du service assainissement
Vote du budget primitif du service assainissement 2018
Approbation du compte de gestion du lotissement 2017 du receveur municipal
Approbation du compte administratif du lotissement 2017
Affectation du résultat du lotissement
Vote du budget primitif du lotissement 2018
Participation scolaire à l’OGEC de l’école privée du Sacré Cœur
Questions diverses