Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du 06 novembre 2018
  • Réhabilitation du logement communal du presbytère : récapitulatif des montants des travaux
  • Instauration de la redevance pour l’occupation du domaine public par les chantiers provisoires
  • CCTVV : modification des statuts concernant les compétences « transports scolaires » et « action sociale »
  • PLUI : débat sur le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable)
  • SCOT du Pays du Chinonais : présentation du projet
  • Questions diverses
  •  
  • Séance du 04 décembre 2018

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 09 octobre 2018
  2. Réhabilitation du logement communal du presbytère : choix des entreprises
  3. Contrat Régional : demande de subvention pour la réhabilitation du logement communal du presbytère
  4. Virement de crédit
  5. Création d’un poste d’agent recenseur 
  6. Création d’un poste de rédacteur principal de 2ème classe
  7. Désignation des membres de la commission de révision de la liste électorale 
  8. CCTVV : approbation du rapport de la CLECT
  9. Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
  10. Questions diverses

Séance du 06 novembre 2018

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 04 septembre 2018
  2. Contrat Régional : demande de subvention pour l’aménagement de la RD 757
  3. Rétrocession de terrain sur l’emprise du rond-point au niveau d’Intermarché
  4. Rétrocession d’une partie de la RD 757 du Conseil Général à la commune
  5. Secrétariat : service de remplacement et de renfort
  6. Non-valeur de location de salle des fêtes
  7. Atout gym : location de la salle des fêtes
  8. Sortie scolaire Ecole Armand-Jean du Plessis : demande de subvention
  9. CCTVV : attribution de compensation pour la compétence GEMAPI
  10. CCTVV : compensation perte de la taxe de séjour communale
  11. SATESE : rapport annuel
  12. SIAEP de la Région de Courcoué : rapport annuel
  13. Transfert des compétences : eau, assainissement collectif et non-collectif à la CCTVV
  14. Marché Fermier
  15. Questions diverses

Séance du 09 octobre 2018

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 12 juin 2018 et du 20 juillet 2018
  2. Aménagement de la RD 757 : choix de l’entreprise
  3. Assainissement des eaux usées : travaux sur le réseau et sur les postes de refoulement
  4. Virement de crédit
  5. Assainissement des eaux usées : convention de déversement des eaux usées du Relais du Plessis
  6. Assainissement des eaux usées : convention de déversement des eaux usées d’Intermarché
  7. Dissolution de la Caisse des Ecoles
  8. SIEIL : adhésion de la Communauté de Communes de Touraine Vallée de l’Indre pour la compétence « Eclairage Public »
  9. Marché Fermier
  10. Questions diverses

Séance du 04 septembre 2018

Ordre du jour :

  1. Approbation du motif de l’urgence
  2. Réhabilitation du logement communal du presbytère : choix de la maîtrise d’œuvre

Séance du 20 juillet 2018

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 15 mai 2018
  2. Aménagement de la RD 757 : marché public
  3. Aménagement du presbytère 
  4. Emprunt
  5. CCTVV : convention ADS (Autorisation Droit des Sols)
  6. Gestion des bois communaux par l’ONF (Office National des Forêts)
  7. Contrat de location de l’ancien stade
  8. Rapport assainissement 2017
  9. Marché fermier : tarif des emplacements pour les exposants
  10. Proposition offre promotionnelle santé communale
  11. Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
  12. Questions diverses

Séance du 12 juin 2018

Ordre du jour :

  1. Présentation de l’offre relative au projet de santé communale
  2. Approbation du compte-rendu du 10 avril 2018
  3. ACTES : convention pour la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat
  4. Subvention aux centres de formation
  5. Emprunt
  6. CCTVV : rapport de la CLECT en date du 1er mars 2018
  7. Projet éolien du bois de la Gabillière sur la commune de Brizay
  8. Questions diverses

Séance du 15 mai 2018

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 13 mars 2018
  2. Vote du taux d’imposition des taxes directes locales pour 2018
  3. Approbation du compte de gestion de la commune 2017 du receveur municipal
  4. Approbation du compte administratif de la commune 2017
  5. Affectation du résultat de la commune
  6. Vote du budget primitif de la commune 2018
  7. Approbation du compte de gestion du service assainissement 2017 du receveur municipal
  8. Approbation du compte administratif du service assainissement 2017
  9. Affectation du résultat du service assainissement
  10. Vote du budget primitif du service assainissement 2018
  11. Approbation du compte de gestion du lotissement 2017 du receveur municipal
  12. Approbation du compte administratif du lotissement 2017
  13. Affectation du résultat du lotissement
  14. Vote du budget primitif du lotissement 2018
  15. Participation scolaire à l’OGEC de l’école privée du Sacré Cœur
  16. Questions diverses

Séance du 10 avril 2018

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 19 février 2018
  2. Vote des subventions aux associations
  3. Travaux d’investissement 2018
  4. Questions diverses

 Séance du 13 mars 2018

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 17 janvier 2018
  2. Dépenses attribuées au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
  3. Contrat de cession du droit d’utilisation des logiciels de SEGILOG
  4. Voirie : devis
  5. Projets 2018
  6. Questions diverses

Séance du 19 février 2018