Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 14 avril  2015
  2. Participation financière au groupe scolaire du Sacré-Cœur de Richelieu
  3. Voirie : choix du maître d’œuvre pour les travaux « Allée de Verrières »
  4. Vente de bois : proposition d’achat
  5. Transfert de la compétence « Eclairage Public » au SIEIL (Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire)
  6. Autorisation de l’adhésion de la Communauté de Communes du Pays de Richelieu au Syndicat MixteTouraine Cher Numérique
  7. Projet éolien sur la commune de Nueil Sous Faye située dans le département de la Vienne
  8. Questions diverses

Séance du 12 mai 2015

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 17 mars  2015
  2. Approbation du compte administratif  communal 2014
  3. Affectation du résultat de la commune
  4. Vote du budget primitif de la commune 2015
  5. Approbation du compte administratif  du service assainissement  2014
  6. Affectation du résultat du service assainissement
  7. Vote du budget primitif du service assainissement 2015
  8. Approbation du compte administratif  du  lotissement  2014
  9. Affectation du résultat du lotissement
  10. Vote du budget primitif du lotissement 2015
  11. Questions diverses

Séance du 14 avril 2015

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 17 février 2015
  2. Vote des subventions aux associations
  3. Vote du taux d’imposition des taxes directes locales pour 2015
  4. SEGILOG : renouvellement du contrat d’acquisition de logiciels
  5. Dépenses d’investissement 2015 sur budget principal de la commune
  6. Organisation du 08 mai
  7. Questions diverses

Séance du 17 mars 2015

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 13 janvier 2015
  2. Cession du CR n° 34
  3. Devis peinture portes du bâtiment mairie
  4. Marché fermier
  5. Convention de prestation de service pour l’entretien du réseau assainissement
  6. Conseil général : répartition du produit des amendes de police
  7. Questions diverses

Séance du 17 février 2015

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 09 décembre 2015
  2. Projets communaux 2015
  3. Questions diverses

Séance du 13 janvier 2015

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 04 novembre 2014
  2. Poste à incendie à Chauvin
  3. Panneaux photovoltaïques
  4. PAVE : Plan d’Accessibilité Voirie et Espaces publics
  5. Convention relative à la création de ralentisseurs
  6. Ecole de Champigny Sur Veude : demande de subvention
  7. Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor
  8. Avenir de la Trésorerie de Richelieu
  9. SIEIL : modifications statutaires
  10. SIEIL : groupement d’achat énergie
  11. Journal communal de fin d’année
  12. Questions diverses

 Séance du 09 décembre 2014

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 07 octobre 2014
  2. Salle des fêtes : activité danse
  3. Logement : devis de prestation d’une agence immobilière pour la location ou la vente
  4. Site internet : carte géographique
  5. Bilan Marché Fermier-Marché Gourmet
  6. Questions diverses

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 16 septembre 2014
  2. Matériel informatique : étude de devis
  3. Assainissement : demande de dégrèvement sur fuite d’eau
  4. Loyers : révision des montants
  5. Questions diverses

Séance du 07 octobre 2014

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 08 juillet 2014
  2. Ecole du Sacré Cœur : participation scolaire
  3. Cimetière : emplacements à libérer
  4. SIAEP de la Région de Courcoué : rapport sur l’eau 2013
  5. Communauté de Communes du Pays de Richelieu : modification des statuts
  6. Communauté de Communes du Pays de Richelieu : rapport d’activités 2013
  7. SMICTOM du Chinonais : rapport 2013
  8. Questions diverses

Séance du 16 septembre 2014

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 10 juin  2014
  2. Contrat départemental de développement solidaire sur le territoire de Richelieu
  3. Diagnostic énergétique de maisons en location : étude de devis
  4. Contrat de fourniture de gaz
  5. Site internet : contrat de maintenance et création d’une carte interactive
  6. Salle des fêtes : condition et tarif pour une location de 15 jours consécutifs
  7. Ramassage des animaux errants : étude de la convention avec la société Fourrière Animale 37
  8. Questions diverses

Séance du 08 juillet 2014