Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 16 mai 2017
  2. Proposition d’emprunts
  3. Personnel communal : suppression d’un poste d’adjoint technique territorial
  4. Personnel communal : régime indemnitaire RIFSEEP
  5. Virement de crédit : budget principal et budget annexe d’assainissement
  6. Questions diverses

Séance du 13 juin 2017

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 04 avril 2017
  2. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité
  3. Ratios promus/promouvables à compter de l’année 2017
  4. Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe
  5. Dématérialisation des actes administratifs
  6. Questions diverses

Séance du 16 mai 2017

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 14 mars 2017
  2. Vote du taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017
  3. Approbation du compte administratif communal 2016
  4. Approbation du compte de gestion 2016 du receveur de la commune
  5. Affectation du résultat de la commune
  6. Vote du budget primitif de la commune 2017
  7. Approbation du compte administratif du service assainissement 2016
  8. Approbation du compte de gestion du service assainissement 2016 du receveur de la commune
  9. Affectation du résultat du service assainissement
  10. Vote du budget primitif du service assainissement 2017
  11. Approbation du compte administratif du  lotissement  2016
  12. Approbation du compte de gestion du lotissement 2016 du receveur de la commune
  13. Affectation du résultat du lotissement
  14. Vote du budget primitif du lotissement 2017
  15. Rénovation des bureaux : devis de peinture et papier peint
  16. Etude d’aménagement de la RD 757 : choix du bureau d’étude
  17. Questions diverses

Séance du 04 avril 2017

 

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 21 février 2017
  2. Opération foncière au lieudit « La Ferrandière »
  3. Proposition d’attribution des subventions en 2017
  4. Participation scolaire à l’OGEC du Sacré Cœur
  5. Proposition d’acquisition d’une licence IV
  6. Dotation pour le soutien à l’investissement public local (paratonnerre, portes salle des fêtes)
  7. CCTVV : désignation d’un délégué à la commission « Aménagement de l’Espace »
  8. CCTVV : désignation de délégués à la commission « Finance »
  9. Adhésion à l’avis de principe du comité technique du Centre de Gestion 37
  10. Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
  11. Acquisition de nouvelles illuminations de Noël
  12. Questions diverses

Séance du 14 mars 2017

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 17 janvier 2017
  2. Budget 2017 – section investissement : règlement du remplacement d’un poteau incendie
  3. Assainissement : Approbation du rapport 2016
  4. CCTVV : Membres de la commission locale des transferts de charges
  5. CCTVV : Représentants dans différentes commissions
  6. Travaux de voirie
  7. Indemnités de fonction du maire
  8. Questions diverses

Séance du 21 février 2017

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 13 décembre 2016
  2. Vente de peupliers
  3. Communauté de communes : aménagement numérique
  4. Fourrière animale 37 : avenant à la convention
  5. Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
  6. Questions diverses

Séance du 17 janvier 2017

Ordre du jour :

  1. Approbation des comptes-rendus des 08 et 16  novembre 2016
  2. PAVE plan d’accessibilité voirie et espaces publics : demande de subvention DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux)
  3. PAVE plan d’accessibilité voirie et espaces publics : demande de subvention FDSR (Fonds Départemental de Solidarité Rurale)
  4. Instruction des Autorisations du Droit des Sols (ADS) – Intégration de la commune au service commun du Bouchardais
  5. Aménagement de la RD 757 : mission de maîtrise d’œuvre 
  6. Participation scolaire à l’OGEC du Sacré Cœur
  7. Ecole Armand-Jean Du Plessis : demande de subvention
  8. Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
  9. Modifications statutaires du Syndicat intercommunal d’énergie d’Indre-et-Loire (SIEIL) – Adhésion d’un nouveau membre
  10. Questions diverses

Séance du 13 décembre 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du motif de l’urgence
  2. Plan local d’urbanisme : Adhésion à un groupement de commande et signature de convention – bureau d’étude – révision plan local d’urbanisme – désignation des représentants à la commission d’appel d’offres

 Séance du 16 novembre 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 04 octobre 2016
  2. Communautés de Communes du Pays de Richelieu : modification des statuts
  3. Fusion des Communautés de Communes 
  4. Contrat de Ruralité : demande de subvention
  5. Voirie : travaux supplémentaires à Champvent
  6. Remplacement d’une borne à incendie
  7. Voirie : signalisation Route de Thuet
  8. Virement de crédit
  9. Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
  10. Proposition d’édition d’un plan de commune
  11. Marché Fermier
  12. Questions diverses

 Séance du 08 novembre 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 13 septembre 2016
  2. Virement de crédit
  3. Marché Fermier
  4. Questions diverses

Séance du 04 octobre 2016