Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 14 mai  2014
  2. Voirie : étude des devis
  3. Ramassage des animaux errants : étude de la convention avec la société Fourrière Animale 37
  4. Journée du 14 juillet : organisation
  5. Marché fermier : organisation
  6. Questions diverses

Séance du 10 juin 2014

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 16 avril 2014
  2. Voirie : demande de subvention
  3. Contrat de maintenance pour l’entretien de la centrale photovoltaïque
  4. Commission communale des impôts directs : proposition des membres
  5. Collège du Puits de la Roche : demande de subvention
  6. Assainissement : rapport annuel
  7. CCPR (Communauté de Communes du Pays de Richelieu) : désignation des membres des commissions
  8. CCPR (Communauté de Communes du Pays de Richelieu) : désignation des personnes qualifiées pour le matériel communautaire
  9. Questions diverses

Séance du 14 mai 2014

 Ordre du jour

  1. Commissions communales : constitution et installation des membres
  2. Nombre de membres au CCAS – Centre Communal d’Action Sociale
  3. Délégués au CCAS – Centre Communal d’Action Sociale
  4. Commission communale d’appel d’offres
  5. Délégués au SIAEP – Syndicat Intercommunal d’Adduction en Eau Potable de la Région de Courcoué
  6. Délégués au SATESE – Syndicat d’Assistance Technique pour l’Epuration et le Suivi des Eaux d’Indre et Loire
  7. Délégués au PNR – Parc Naturel Régional Loire-Anjou-Touraine
  8. Délégués au SIEIL – Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre et Loire
  9. Correspondant défense
  10. Délégués au CNAS Centre National d’Action Sociale
  11. Délégations du Conseil Municipal données au maire 
  12. Autorisation donnée au comptable de  poursuivre les recouvrements contentieux des titres de recettes
  13. Indemnité du maire et des adjoints
  14. Indemnité de conseil et de budget au receveur municipal
  15. Touraine Logement : participation financière de la commune
  16. Questions diverses

 Séance du 16 avril 2014

Ordre du jour

  1. Élection du maire
  2. Nombre d’adjoints
  3. Élection des adjoints

Séance du 04 avril 2014

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 18 février 2014
  2. Approbation du compte administratif  communal 2013
  3. Affectation du résultat de la commune
  4. Vote du budget primitif de la commune 2014
  5. Taxes communales : vote des taux
  6. Approbation du compte administratif  du service assainissement  2013
  7. Affectation du résultat du service assainissement
  8. Vote du budget primitif du service assainissement 2014
  9. Approbation du compte administratif  du  lotissement  2013
  10. Affectation du résultat du lotissement
  11. Vote du budget primitif du lotissement 2014
  12. Questions diverses

Séance du 28 mars 2014

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 21 janvier 2014
  2. Vote des subventions pour 2014
  3. Convention de prestation de services entre  la commune et  la CCPR pour l’entretien et la réalisation de petits travaux au centre de loisirs
  4. Nettoyage de fossés : étude des devis
  5. Vente de bois
  6. Questions diverses

Séance 18 février 2014

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 10 décembre 2013
  2. Assainissement des eaux usées : convention pour le déversement des eaux usées dans le réseau de Richelieu
  3. Prise en charge de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2014 :  achat de plantations
  4. Eclairage public du rond- point du pays de Richelieu : dénonciation de la convention avec le Conseil Général
  5. Bilan du marché fermier 2013
  6. Ratios « promus-promouvables » pour les avancements de grade
  7. Information au conseil des décisions du maire prises par délégation
  8. Questions diverses

Séance 21 janvier 2014

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 05 novembre 2013
  2. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
  3. Virement de crédit
  4. Création d’emploi d’un agent recenseur
  5. Plantation
  6. Information au conseil des décisions du maire prises par délégation
  7. Questions diverses

Séance 10 décembre 2013

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 1er  octobre 2013
  2. Virement de crédit
  3. Dépôt de garantie d’anciens locataires
  4. Plan Local d’Urbanisme : révision
  5. Plantation de peupliers
  6. Contrats de location de terres
  7. Information au conseil des décisions du maire prises par délégation
  8. Questions diverses

Séance 05 novembre 2013

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 10 septembre 2013
  2. Concession cimetière
  3. Plantation peupleraie
  4. Marché Fermier – Marché Gourmet
  5. Questions diverses

 Séance 01 octobre 2013