Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 05 juillet 2016
  2. Assurance du personnel
  3. Décisions modificatives budgétaires
  4. SIAEP de la Région de Courcoué : rapport sur l’eau 2015
  5. Marché fermier
  6. Questions diverses

Séance du 13 septembre 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 14 juin 2016
  2. Voirie 2016 : choix de l’entreprise
  3. Plan Local d’Urbanisme
  4. Marché fermier : régie pour vente de tee-shirt
  5. Office de tourisme : reversement de la taxe de séjour
  6. Assainissement collectif – diagnostic eaux parasites : ajustement des prestations
  7. Questions diverses

Séance du 05 juillet 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 10 mai 2016
  2. Fusion des intercommunalités : approbation du périmètre
  3. Approbation du Programme Local de l’Habitat
  4. Approbation du rapport d’assainissement 2015
  5. Dossier accessibilité : demande de subvention
  6. SIEL : convention de mise à disposition éclairage public
  7. Columbarium : règlement
  8. 14 juillet
  9. Questions diverses

Séance du 14 juin 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 12 avril  2016
  2. Commission d’aménagement foncier pour la déviation de Richelieu : désignation d’un représentant de la commune et de deux propriétaires de biens fonciers non bâtis
  3. Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine : modification des statuts
  4. Travaux de voirie : mission de maîtrise d’œuvre
  5. Questions diverses

Séance du 10 mai 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 08 mars  2016
  2. Vote du taux d’imposition des taxes directes locales pour 2016
  3. Approbation du compte administratif  communal 2015
  4. Approbation du compte de gestion 2015 du receveur de la commune
  5. Affectation du résultat de la commune
  6. Vote du budget primitif de la commune 2016
  7. Approbation du compte administratif  du service assainissement  2015
  8. Approbation du compte de gestion du service assainissement 2015 du receveur de la commune
  9. Affectation du résultat du service assainissement
  10. Vote du budget primitif du service assainissement 2016
  11. Approbation du compte administratif  du  lotissement  2015
  12. Approbation du compte de gestion du lotissement 2015 du receveur de la commune
  13. Affectation du résultat du lotissement
  14. Vote du budget primitif du lotissement 2016
  15. Questions diverses

Séance du 12 avril 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 09 février 2016
  2. Dotation pour le soutien à l’investissement public local
  3. Amende de police
  4. Attribution de subventions aux associations
  5. Questions diverses

Séance du 08 mars 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 12 janvier 2016
  2. Vente parcelle lotissement de Champvent
  3. Changement de poteau incendie
  4. Voirie
  5. Questions diverses

 Séance du 09 février 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 15 décembre 2015
  2. Approbation du projet travaux pour accord de subvention du Fonds Département de Solidarité Rurale
  3. Accessibilité – aménagement voirie : demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
  4. Marché fermier- Marché gourmet 2016
  5. Questions diverses

Séance du 12 janvier 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 03 novembre  2015
  2. Allée de Verrières : devis éclairage public
  3. Virement de crédit
  4. Vente de bois : prix du stère
  5. Cimetière : tarif des prestations
  6. Assurance statutaire : participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion
  7. Course cycliste organisée par le Cyclo Sport Chinonais : participation de la commune
  8. Questions diverses

Séance du 15 décembre 2015

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 07 octobre  2015
  2. Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale
  3. Concours du receveur municipal – attribution d’indemnité
  4. Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire
  5. Modifications des statuts du Syndicat d’Assistance Technique pour l’Epuration et le Suivi des Eaux d’Indre-et-Loire
  6. Station d’Épuration de Richelieu : participation aux travaux et demande de subvention
  7. Questions diverses

Séance du 03 novembre 2015