Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 10 décembre 2013
  2. Assainissement des eaux usées : convention pour le déversement des eaux usées dans le réseau de Richelieu
  3. Prise en charge de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2014 :  achat de plantations
  4. Eclairage public du rond- point du pays de Richelieu : dénonciation de la convention avec le Conseil Général
  5. Bilan du marché fermier 2013
  6. Ratios « promus-promouvables » pour les avancements de grade
  7. Information au conseil des décisions du maire prises par délégation
  8. Questions diverses

Séance 21 janvier 2014

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 05 novembre 2013
  2. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
  3. Virement de crédit
  4. Création d’emploi d’un agent recenseur
  5. Plantation
  6. Information au conseil des décisions du maire prises par délégation
  7. Questions diverses

Séance 10 décembre 2013

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 1er  octobre 2013
  2. Virement de crédit
  3. Dépôt de garantie d’anciens locataires
  4. Plan Local d’Urbanisme : révision
  5. Plantation de peupliers
  6. Contrats de location de terres
  7. Information au conseil des décisions du maire prises par délégation
  8. Questions diverses

Séance 05 novembre 2013

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 10 septembre 2013
  2. Concession cimetière
  3. Plantation peupleraie
  4. Marché Fermier – Marché Gourmet
  5. Questions diverses

 Séance 01 octobre 2013

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 22 juillet 2013
  2. Convention pour animaux errants
  3. Devis de peinture pour le logement allée du Gué Roger
  4. Marché Fermier – Marché Gourmet
  5. Questions diverses

 Séance 10 septembre 2013

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 18 juin 2013
  2. CCPR : répartition des sièges
  3. Insalubrité d’une propriété et nuisance pour le voisinage
  4. Logements communaux : fournisseur de gaz
  5. Rapport annuel 2012 du SIAEP de la Région de Courcoué
  6. Rapport annuel 2012 du SIMCTOM du Chinonais
  7. Approbation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels
  8. Questions diverses

 Séance 22 juillet 2013

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 18 juin 2013
  2. CCPR : répartition des sièges
  3. Insalubrité d’une propriété et nuisance pour le voisinage
  4. Logements communaux : fournisseur de gaz
  5. Rapport annuel 2012 du SIAEP de la Région de Courcoué
  6. Rapport annuel 2012 du SIMCTOM du Chinonais
  7. Approbation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels
  8. Questions diverses

Séance 09 juillet 2013

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 29 mai  2013
  2. Rapport annuel 2012 du service d’assainissement
  3. Virement de crédit
  4. Organisation du 14 juillet
  5. Comice du Monde Rural
  6. Marché fermier
  7. Questions diverses

Séance du 18 juin 2013

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 14 mai  2013
  2. Motif  de l’urgence de la réunion
  3. Achat d’un camion suite au vol de l’ancien

Séance 29 mai 2013

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 16 avril 2013
  2. Voirie 2013 : étude de devis
  3. Assainissement : dégrèvement en cas de fuite d’eau
  4. CCPR : répartition des sièges
  5. Fourrière communautaire de Châtellerault : convention
  6. Déclaration d’intention d’aliéner
  7. Elévation d’un mémorial à la mémoire des combattants AFN : demande de subvention
  8. Questions diverses

Séance du 14 mai 2013