Ordre du jour :

  1. Approbation des comptes-rendus des 08 et 16  novembre 2016
  2. PAVE plan d’accessibilité voirie et espaces publics : demande de subvention DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux)
  3. PAVE plan d’accessibilité voirie et espaces publics : demande de subvention FDSR (Fonds Départemental de Solidarité Rurale)
  4. Instruction des Autorisations du Droit des Sols (ADS) – Intégration de la commune au service commun du Bouchardais
  5. Aménagement de la RD 757 : mission de maîtrise d’œuvre 
  6. Participation scolaire à l’OGEC du Sacré Cœur
  7. Ecole Armand-Jean Du Plessis : demande de subvention
  8. Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
  9. Modifications statutaires du Syndicat intercommunal d’énergie d’Indre-et-Loire (SIEIL) – Adhésion d’un nouveau membre
  10. Questions diverses

Séance du 13 décembre 2016