Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 05 novembre 2013
- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
- Virement de crédit
- Création d’emploi d’un agent recenseur
- Plantation
- Information au conseil des décisions du maire prises par délégation
- Questions diverses
Séance 10 décembre 2013
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 1er octobre 2013
- Virement de crédit
- Dépôt de garantie d’anciens locataires
- Plan Local d’Urbanisme : révision
- Plantation de peupliers
- Contrats de location de terres
- Information au conseil des décisions du maire prises par délégation
- Questions diverses
Séance 05 novembre 2013
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 10 septembre 2013
- Concession cimetière
- Plantation peupleraie
- Marché Fermier – Marché Gourmet
- Questions diverses
Séance 01 octobre 2013
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 22 juillet 2013
- Convention pour animaux errants
- Devis de peinture pour le logement allée du Gué Roger
- Marché Fermier – Marché Gourmet
- Questions diverses
Séance 10 septembre 2013
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 18 juin 2013
- CCPR : répartition des sièges
- Insalubrité d’une propriété et nuisance pour le voisinage
- Logements communaux : fournisseur de gaz
- Rapport annuel 2012 du SIAEP de la Région de Courcoué
- Rapport annuel 2012 du SIMCTOM du Chinonais
- Approbation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels
- Questions diverses
Séance 22 juillet 2013
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 18 juin 2013
- CCPR : répartition des sièges
- Insalubrité d’une propriété et nuisance pour le voisinage
- Logements communaux : fournisseur de gaz
- Rapport annuel 2012 du SIAEP de la Région de Courcoué
- Rapport annuel 2012 du SIMCTOM du Chinonais
- Approbation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels
- Questions diverses
Séance 09 juillet 2013
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 29 mai 2013
- Rapport annuel 2012 du service d’assainissement
- Virement de crédit
- Organisation du 14 juillet
- Comice du Monde Rural
- Marché fermier
- Questions diverses
Séance du 18 juin 2013
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 14 mai 2013
- Motif de l’urgence de la réunion
- Achat d’un camion suite au vol de l’ancien
Séance 29 mai 2013
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 16 avril 2013
- Voirie 2013 : étude de devis
- Assainissement : dégrèvement en cas de fuite d’eau
- CCPR : répartition des sièges
- Fourrière communautaire de Châtellerault : convention
- Déclaration d’intention d’aliéner
- Elévation d’un mémorial à la mémoire des combattants AFN : demande de subvention
- Questions diverses
Séance du 14 mai 2013
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du 18 mars 2013
- Restauration du monument aux morts : étude de devis
- Remplacement de poteau d’incendie : étude de devis
- Assainissement : regard de visite non étanche
- Reliure des registres d’état-civil : étude de devis
- Création d’un site internet : étude de devis
- Toiture de la salle des fêtes, grattage des tuiles : étude de devis
- Ecole privée : participation aux frais de scolarité
- Rédaction de l’acte de vente de la parcelle ZL 94
- Lotissement : classement de la voie privée dans le domaine public
- Déclaration d’intention d’aliéner
- Questions diverses
Séance du 16 avril 2013