Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 04 novembre 2014
  2. Poste à incendie à Chauvin
  3. Panneaux photovoltaïques
  4. PAVE : Plan d’Accessibilité Voirie et Espaces publics
  5. Convention relative à la création de ralentisseurs
  6. Ecole de Champigny Sur Veude : demande de subvention
  7. Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor
  8. Avenir de la Trésorerie de Richelieu
  9. SIEIL : modifications statutaires
  10. SIEIL : groupement d’achat énergie
  11. Journal communal de fin d’année
  12. Questions diverses

 Séance du 09 décembre 2014

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 07 octobre 2014
  2. Salle des fêtes : activité danse
  3. Logement : devis de prestation d’une agence immobilière pour la location ou la vente
  4. Site internet : carte géographique
  5. Bilan Marché Fermier-Marché Gourmet
  6. Questions diverses

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 16 septembre 2014
  2. Matériel informatique : étude de devis
  3. Assainissement : demande de dégrèvement sur fuite d’eau
  4. Loyers : révision des montants
  5. Questions diverses

Séance du 07 octobre 2014

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 08 juillet 2014
  2. Ecole du Sacré Cœur : participation scolaire
  3. Cimetière : emplacements à libérer
  4. SIAEP de la Région de Courcoué : rapport sur l’eau 2013
  5. Communauté de Communes du Pays de Richelieu : modification des statuts
  6. Communauté de Communes du Pays de Richelieu : rapport d’activités 2013
  7. SMICTOM du Chinonais : rapport 2013
  8. Questions diverses

Séance du 16 septembre 2014

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 10 juin  2014
  2. Contrat départemental de développement solidaire sur le territoire de Richelieu
  3. Diagnostic énergétique de maisons en location : étude de devis
  4. Contrat de fourniture de gaz
  5. Site internet : contrat de maintenance et création d’une carte interactive
  6. Salle des fêtes : condition et tarif pour une location de 15 jours consécutifs
  7. Ramassage des animaux errants : étude de la convention avec la société Fourrière Animale 37
  8. Questions diverses

Séance du 08 juillet 2014

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 14 mai  2014
  2. Voirie : étude des devis
  3. Ramassage des animaux errants : étude de la convention avec la société Fourrière Animale 37
  4. Journée du 14 juillet : organisation
  5. Marché fermier : organisation
  6. Questions diverses

Séance du 10 juin 2014

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 16 avril 2014
  2. Voirie : demande de subvention
  3. Contrat de maintenance pour l’entretien de la centrale photovoltaïque
  4. Commission communale des impôts directs : proposition des membres
  5. Collège du Puits de la Roche : demande de subvention
  6. Assainissement : rapport annuel
  7. CCPR (Communauté de Communes du Pays de Richelieu) : désignation des membres des commissions
  8. CCPR (Communauté de Communes du Pays de Richelieu) : désignation des personnes qualifiées pour le matériel communautaire
  9. Questions diverses

Séance du 14 mai 2014

 Ordre du jour

  1. Commissions communales : constitution et installation des membres
  2. Nombre de membres au CCAS – Centre Communal d’Action Sociale
  3. Délégués au CCAS – Centre Communal d’Action Sociale
  4. Commission communale d’appel d’offres
  5. Délégués au SIAEP – Syndicat Intercommunal d’Adduction en Eau Potable de la Région de Courcoué
  6. Délégués au SATESE – Syndicat d’Assistance Technique pour l’Epuration et le Suivi des Eaux d’Indre et Loire
  7. Délégués au PNR – Parc Naturel Régional Loire-Anjou-Touraine
  8. Délégués au SIEIL – Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre et Loire
  9. Correspondant défense
  10. Délégués au CNAS Centre National d’Action Sociale
  11. Délégations du Conseil Municipal données au maire 
  12. Autorisation donnée au comptable de  poursuivre les recouvrements contentieux des titres de recettes
  13. Indemnité du maire et des adjoints
  14. Indemnité de conseil et de budget au receveur municipal
  15. Touraine Logement : participation financière de la commune
  16. Questions diverses

 Séance du 16 avril 2014

Ordre du jour

  1. Élection du maire
  2. Nombre d’adjoints
  3. Élection des adjoints

Séance du 04 avril 2014

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du 18 février 2014
  2. Approbation du compte administratif  communal 2013
  3. Affectation du résultat de la commune
  4. Vote du budget primitif de la commune 2014
  5. Taxes communales : vote des taux
  6. Approbation du compte administratif  du service assainissement  2013
  7. Affectation du résultat du service assainissement
  8. Vote du budget primitif du service assainissement 2014
  9. Approbation du compte administratif  du  lotissement  2013
  10. Affectation du résultat du lotissement
  11. Vote du budget primitif du lotissement 2014
  12. Questions diverses

Séance du 28 mars 2014