2016

Séance du 13 décembre 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation des comptes-rendus des 08 et 16  novembre 2016
  2. PAVE plan d’accessibilité voirie et espaces publics : demande de subvention DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux)
  3. PAVE plan d’accessibilité voirie et espaces publics : demande de subvention FDSR (Fonds Départemental de Solidarité Rurale)
  4. Instruction des Autorisations du Droit des Sols (ADS) – Intégration de la commune au service commun du Bouchardais
  5. Aménagement de la RD 757 : mission de maîtrise d’œuvre 
  6. Participation scolaire à l’OGEC du Sacré Cœur
  7. Ecole Armand-Jean Du Plessis : demande de subvention
  8. Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
  9. Modifications statutaires du Syndicat intercommunal d’énergie d’Indre-et-Loire (SIEIL) – Adhésion d’un nouveau membre
  10. Questions diverses

Séance du 13 décembre 2016

Séance du 16 novembre 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du motif de l’urgence
  2. Plan local d’urbanisme : Adhésion à un groupement de commande et signature de convention – bureau d’étude – révision plan local d’urbanisme – désignation des représentants à la commission d’appel d’offres

 Séance du 16 novembre 2016

Séance du 08 novembre 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 04 octobre 2016
  2. Communautés de Communes du Pays de Richelieu : modification des statuts
  3. Fusion des Communautés de Communes 
  4. Contrat de Ruralité : demande de subvention
  5. Voirie : travaux supplémentaires à Champvent
  6. Remplacement d’une borne à incendie
  7. Voirie : signalisation Route de Thuet
  8. Virement de crédit
  9. Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
  10. Proposition d’édition d’un plan de commune
  11. Marché Fermier
  12. Questions diverses

 Séance du 08 novembre 2016

Séance du 04 octobre 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 13 septembre 2016
  2. Virement de crédit
  3. Marché Fermier
  4. Questions diverses

Séance du 04 octobre 2016

Séance du 13 septembre 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 05 juillet 2016
  2. Assurance du personnel
  3. Décisions modificatives budgétaires
  4. SIAEP de la Région de Courcoué : rapport sur l’eau 2015
  5. Marché fermier
  6. Questions diverses

Séance du 13 septembre 2016

Séance du 05 juillet 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 14 juin 2016
  2. Voirie 2016 : choix de l’entreprise
  3. Plan Local d’Urbanisme
  4. Marché fermier : régie pour vente de tee-shirt
  5. Office de tourisme : reversement de la taxe de séjour
  6. Assainissement collectif – diagnostic eaux parasites : ajustement des prestations
  7. Questions diverses

Séance du 05 juillet 2016

Séance du 14 juin 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 10 mai 2016
  2. Fusion des intercommunalités : approbation du périmètre
  3. Approbation du Programme Local de l’Habitat
  4. Approbation du rapport d’assainissement 2015
  5. Dossier accessibilité : demande de subvention
  6. SIEL : convention de mise à disposition éclairage public
  7. Columbarium : règlement
  8. 14 juillet
  9. Questions diverses

Séance du 14 juin 2016

Séance du 10 mai 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 12 avril  2016
  2. Commission d’aménagement foncier pour la déviation de Richelieu : désignation d’un représentant de la commune et de deux propriétaires de biens fonciers non bâtis
  3. Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine : modification des statuts
  4. Travaux de voirie : mission de maîtrise d’œuvre
  5. Questions diverses

Séance du 10 mai 2016

Séance du 12 avril 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 08 mars  2016
  2. Vote du taux d’imposition des taxes directes locales pour 2016
  3. Approbation du compte administratif  communal 2015
  4. Approbation du compte de gestion 2015 du receveur de la commune
  5. Affectation du résultat de la commune
  6. Vote du budget primitif de la commune 2016
  7. Approbation du compte administratif  du service assainissement  2015
  8. Approbation du compte de gestion du service assainissement 2015 du receveur de la commune
  9. Affectation du résultat du service assainissement
  10. Vote du budget primitif du service assainissement 2016
  11. Approbation du compte administratif  du  lotissement  2015
  12. Approbation du compte de gestion du lotissement 2015 du receveur de la commune
  13. Affectation du résultat du lotissement
  14. Vote du budget primitif du lotissement 2016
  15. Questions diverses

Séance du 12 avril 2016

Séance du 08 mars 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 09 février 2016
  2. Dotation pour le soutien à l’investissement public local
  3. Amende de police
  4. Attribution de subventions aux associations
  5. Questions diverses

Séance du 08 mars 2016