2016 « Commune de Chaveignes

Approbation des comptes-rendus des 08 et 16 novembre 2016
PAVE plan d’accessibilité voirie et espaces publics : demande de subvention DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux)
PAVE plan d’accessibilité voirie et espaces publics : demande de subvention FDSR (Fonds Départemental de Solidarité Rurale)
Instruction des Autorisations du Droit des Sols (ADS) – Intégration de la commune au service commun du Bouchardais
Aménagement de la RD 757 : mission de maîtrise d’œuvre
Participation scolaire à l’OGEC du Sacré Cœur
Ecole Armand-Jean Du Plessis : demande de subvention
Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
Modifications statutaires du Syndicat intercommunal d’énergie d’Indre-et-Loire (SIEIL) – Adhésion d’un nouveau membre
Questions diverses

Approbation du motif de l’urgence
Plan local d’urbanisme : Adhésion à un groupement de commande et signature de convention – bureau d’étude – révision plan local d’urbanisme – désignation des représentants à la commission d’appel d’offres

Approbation du compte rendu du 14 juin 2016
Voirie 2016 : choix de l’entreprise
Plan Local d’Urbanisme
Marché fermier : régie pour vente de tee-shirt
Office de tourisme : reversement de la taxe de séjour
Assainissement collectif – diagnostic eaux parasites : ajustement des prestations
Questions diverses

Approbation du compte rendu du 12 avril 2016
Commission d’aménagement foncier pour la déviation de Richelieu : désignation d’un représentant de la commune et de deux propriétaires de biens fonciers non bâtis
Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine : modification des statuts
Travaux de voirie : mission de maîtrise d’œuvre
Questions diverses

Approbation du compte rendu du 08 mars 2016
Vote du taux d’imposition des taxes directes locales pour 2016
Approbation du compte administratif communal 2015
Approbation du compte de gestion 2015 du receveur de la commune
Affectation du résultat de la commune
Vote du budget primitif de la commune 2016
Approbation du compte administratif du service assainissement 2015
Approbation du compte de gestion du service assainissement 2015 du receveur de la commune
Affectation du résultat du service assainissement
Vote du budget primitif du service assainissement 2016
Approbation du compte administratif du lotissement 2015
Approbation du compte de gestion du lotissement 2015 du receveur de la commune
Affectation du résultat du lotissement
Vote du budget primitif du lotissement 2016
Questions diverses