Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 06 novembre 2017
  2. Salle des fêtes : remplacement des menuiseries
  3. Travaux sur le paratonnerre
  4. Assainissement collectif : travaux d’entretien
  5. Fond Départemental de Solidarité Rurale (FDSR)
  6. Collège du Puits de la Roche : demande subvention
  7. Virement de crédit
  8. Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
  9. Bilan marché fermier
  10. Journal communal « Mairie Info »
  11. Questions diverses

 Séance du 11 décembre 2017

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 03 octobre 2017
  2. CCTVV : projet de statuts
  3. Personnel communal : régime indemnitaire RIFSEEP
  4. Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
  5. SIAEP de Courcoué : rapport annuel
  6. Journal communal « Mairie Info »
  7. Questions diverses

Séance du 06 novembre 2017

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 05 septembre 2017
  2. Achat du terrain appartenant au CCAS de Chaveignes
  3. Subventions demandées : pour les victimes de l’ouragan IRMA, pour le Pôle Equestre du Richelais
  4. Marché Fermier
  5. Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
  6. Questions diverses

Séance du 03 octobre 2017

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 11 juillet 2017
  2. Application du régime forestier pour la forêt communale
  3. Marché Fermier
  4. Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
  5. Questions diverses

Séance du 06 septembre 2017

Ordre du jour :

  1. Approbation des comptes-rendus du 13 et 30 juin 2017
  2. Voirie : devis sur l’accessibilité
  3. Voirie : devis de travaux du secteur « Champvent » et « La Hubertière »
  4. Salle des fêtes : remplacement des menuiseries
  5. Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
  6. Questions diverses

 Séance du 11 juillet 2017

Ordre du jour :

  1. Elections sénatoriales : élection des délégués du conseil municipal

Séance du 30 juin 2017

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 16 mai 2017
  2. Proposition d’emprunts
  3. Personnel communal : suppression d’un poste d’adjoint technique territorial
  4. Personnel communal : régime indemnitaire RIFSEEP
  5. Virement de crédit : budget principal et budget annexe d’assainissement
  6. Questions diverses

Séance du 13 juin 2017

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 04 avril 2017
  2. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité
  3. Ratios promus/promouvables à compter de l’année 2017
  4. Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe
  5. Dématérialisation des actes administratifs
  6. Questions diverses

Séance du 16 mai 2017

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 14 mars 2017
  2. Vote du taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017
  3. Approbation du compte administratif communal 2016
  4. Approbation du compte de gestion 2016 du receveur de la commune
  5. Affectation du résultat de la commune
  6. Vote du budget primitif de la commune 2017
  7. Approbation du compte administratif du service assainissement 2016
  8. Approbation du compte de gestion du service assainissement 2016 du receveur de la commune
  9. Affectation du résultat du service assainissement
  10. Vote du budget primitif du service assainissement 2017
  11. Approbation du compte administratif du  lotissement  2016
  12. Approbation du compte de gestion du lotissement 2016 du receveur de la commune
  13. Affectation du résultat du lotissement
  14. Vote du budget primitif du lotissement 2017
  15. Rénovation des bureaux : devis de peinture et papier peint
  16. Etude d’aménagement de la RD 757 : choix du bureau d’étude
  17. Questions diverses

Séance du 04 avril 2017

 

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 21 février 2017
  2. Opération foncière au lieudit « La Ferrandière »
  3. Proposition d’attribution des subventions en 2017
  4. Participation scolaire à l’OGEC du Sacré Cœur
  5. Proposition d’acquisition d’une licence IV
  6. Dotation pour le soutien à l’investissement public local (paratonnerre, portes salle des fêtes)
  7. CCTVV : désignation d’un délégué à la commission « Aménagement de l’Espace »
  8. CCTVV : désignation de délégués à la commission « Finance »
  9. Adhésion à l’avis de principe du comité technique du Centre de Gestion 37
  10. Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
  11. Acquisition de nouvelles illuminations de Noël
  12. Questions diverses

Séance du 14 mars 2017