2017 | Commune de Chaveignes

Approbation du compte-rendu du 05 septembre 2017
Achat du terrain appartenant au CCAS de Chaveignes
Subventions demandées : pour les victimes de l’ouragan IRMA, pour le Pôle Equestre du Richelais
Marché Fermier
Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
Questions diverses

Approbation du compte-rendu du 14 mars 2017
Vote du taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017
Approbation du compte administratif communal 2016
Approbation du compte de gestion 2016 du receveur de la commune
Affectation du résultat de la commune
Vote du budget primitif de la commune 2017
Approbation du compte administratif du service assainissement 2016
Approbation du compte de gestion du service assainissement 2016 du receveur de la commune
Affectation du résultat du service assainissement
Vote du budget primitif du service assainissement 2017
Approbation du compte administratif du lotissement 2016
Approbation du compte de gestion du lotissement 2016 du receveur de la commune
Affectation du résultat du lotissement
Vote du budget primitif du lotissement 2017
Rénovation des bureaux : devis de peinture et papier peint
Etude d’aménagement de la RD 757 : choix du bureau d’étude
Questions diverses

Approbation du compte-rendu du 21 février 2017
Opération foncière au lieudit « La Ferrandière »
Proposition d’attribution des subventions en 2017
Participation scolaire à l’OGEC du Sacré Cœur
Proposition d’acquisition d’une licence IV
Dotation pour le soutien à l’investissement public local (paratonnerre, portes salle des fêtes)
CCTVV : désignation d’un délégué à la commission « Aménagement de l’Espace »
CCTVV : désignation de délégués à la commission « Finance »
Adhésion à l’avis de principe du comité technique du Centre de Gestion 37
Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
Acquisition de nouvelles illuminations de Noël
Questions diverses