2015 « Commune de Chaveignes

Approbation du compte rendu du 03 novembre 2015
Allée de Verrières : devis éclairage public
Virement de crédit
Vente de bois : prix du stère
Cimetière : tarif des prestations
Assurance statutaire : participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion
Course cycliste organisée par le Cyclo Sport Chinonais : participation de la commune
Questions diverses

Approbation du compte rendu du 07 octobre 2015
Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale
Concours du receveur municipal – attribution d’indemnité
Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire
Modifications des statuts du Syndicat d’Assistance Technique pour l’Epuration et le Suivi des Eaux d’Indre-et-Loire
Station d’Épuration de Richelieu : participation aux travaux et demande de subvention
Questions diverses

Approbation du compte rendu du 01 septembre 2015
Exonération taxe foncière pour logements basse consommation
Virement de crédit
Organisation des jeux olympiques et paralympiques d’été 2024 : soutien à la candidature de la ville de Paris
Marché Fermier
Questions diverses

Approbation du compte rendu du 14 avril 2015
Participation financière au groupe scolaire du Sacré-Cœur de Richelieu
Voirie : choix du maître d’œuvre pour les travaux « Allée de Verrières »
Vente de bois : proposition d’achat
Transfert de la compétence « Eclairage Public » au SIEIL (Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire)
Autorisation de l’adhésion de la Communauté de Communes du Pays de Richelieu au Syndicat MixteTouraine Cher Numérique
Projet éolien sur la commune de Nueil Sous Faye située dans le département de la Vienne
Questions diverses