Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 03 novembre  2015
  2. Allée de Verrières : devis éclairage public
  3. Virement de crédit
  4. Vente de bois : prix du stère
  5. Cimetière : tarif des prestations
  6. Assurance statutaire : participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion
  7. Course cycliste organisée par le Cyclo Sport Chinonais : participation de la commune
  8. Questions diverses

Séance du 15 décembre 2015

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 07 octobre  2015
  2. Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale
  3. Concours du receveur municipal – attribution d’indemnité
  4. Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire
  5. Modifications des statuts du Syndicat d’Assistance Technique pour l’Epuration et le Suivi des Eaux d’Indre-et-Loire
  6. Station d’Épuration de Richelieu : participation aux travaux et demande de subvention
  7. Questions diverses

Séance du 03 novembre 2015

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 01 septembre 2015
  2. Exonération taxe foncière pour logements basse consommation
  3. Virement de crédit
  4. Organisation des jeux olympiques et paralympiques d’été 2024 : soutien à la candidature de la ville de Paris
  5. Marché Fermier
  6. Questions diverses

 Séance du 07 octobre 2015

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 07 juillet 2015
  2. Voirie : aménagement de l’allée de Verrières
  3. Cimetière : aménagement
  4. Eclairage public
  5. Marché Fermier
  6. Questions diverses

Séance du 01 septembre 2015

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 09 juin  2015
  2. Virement de crédits
  3. SIAEP de la Région de Courcoué : rapport sur l’eau 2014
  4. Marché Fermier
  5. Questions diverses

Séance du 07 juillet 2015

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 12 mai  2015
  2. Vente du Chemin Rural 34 au lieu-dit « Maison Neuve »
  3. Assainissement : rapport annuel
  4. Virement de crédit
  5. Questions diverses

Séance du 09 juin 2015

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 14 avril  2015
  2. Participation financière au groupe scolaire du Sacré-Cœur de Richelieu
  3. Voirie : choix du maître d’œuvre pour les travaux « Allée de Verrières »
  4. Vente de bois : proposition d’achat
  5. Transfert de la compétence « Eclairage Public » au SIEIL (Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire)
  6. Autorisation de l’adhésion de la Communauté de Communes du Pays de Richelieu au Syndicat MixteTouraine Cher Numérique
  7. Projet éolien sur la commune de Nueil Sous Faye située dans le département de la Vienne
  8. Questions diverses

Séance du 12 mai 2015

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 17 mars  2015
  2. Approbation du compte administratif  communal 2014
  3. Affectation du résultat de la commune
  4. Vote du budget primitif de la commune 2015
  5. Approbation du compte administratif  du service assainissement  2014
  6. Affectation du résultat du service assainissement
  7. Vote du budget primitif du service assainissement 2015
  8. Approbation du compte administratif  du  lotissement  2014
  9. Affectation du résultat du lotissement
  10. Vote du budget primitif du lotissement 2015
  11. Questions diverses

Séance du 14 avril 2015

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 17 février 2015
  2. Vote des subventions aux associations
  3. Vote du taux d’imposition des taxes directes locales pour 2015
  4. SEGILOG : renouvellement du contrat d’acquisition de logiciels
  5. Dépenses d’investissement 2015 sur budget principal de la commune
  6. Organisation du 08 mai
  7. Questions diverses

Séance du 17 mars 2015

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 13 janvier 2015
  2. Cession du CR n° 34
  3. Devis peinture portes du bâtiment mairie
  4. Marché fermier
  5. Convention de prestation de service pour l’entretien du réseau assainissement
  6. Conseil général : répartition du produit des amendes de police
  7. Questions diverses

Séance du 17 février 2015