Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 13 mars 2018
  2. Vote du taux d’imposition des taxes directes locales pour 2018
  3. Approbation du compte de gestion de la commune 2017 du receveur municipal
  4. Approbation du compte administratif de la commune 2017
  5. Affectation du résultat de la commune
  6. Vote du budget primitif de la commune 2018
  7. Approbation du compte de gestion du service assainissement 2017 du receveur municipal
  8. Approbation du compte administratif du service assainissement 2017
  9. Affectation du résultat du service assainissement
  10. Vote du budget primitif du service assainissement 2018
  11. Approbation du compte de gestion du lotissement 2017 du receveur municipal
  12. Approbation du compte administratif du lotissement 2017
  13. Affectation du résultat du lotissement
  14. Vote du budget primitif du lotissement 2018
  15. Participation scolaire à l’OGEC de l’école privée du Sacré Cœur
  16. Questions diverses

Séance du 10 avril 2018

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 19 février 2018
  2. Vote des subventions aux associations
  3. Travaux d’investissement 2018
  4. Questions diverses

 Séance du 13 mars 2018

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 17 janvier 2018
  2. Dépenses attribuées au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
  3. Contrat de cession du droit d’utilisation des logiciels de SEGILOG
  4. Voirie : devis
  5. Projets 2018
  6. Questions diverses

Séance du 19 février 2018

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 11 décembre 2017
  2. DETR 2018 : Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
  3. Personnel communal : régime indemnitaire RIFSEEP
  4. Marché fermier
  5. Questions diverses

Séance du 17 janvier 2018

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 06 novembre 2017
  2. Salle des fêtes : remplacement des menuiseries
  3. Travaux sur le paratonnerre
  4. Assainissement collectif : travaux d’entretien
  5. Fond Départemental de Solidarité Rurale (FDSR)
  6. Collège du Puits de la Roche : demande subvention
  7. Virement de crédit
  8. Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
  9. Bilan marché fermier
  10. Journal communal « Mairie Info »
  11. Questions diverses

 Séance du 11 décembre 2017

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 03 octobre 2017
  2. CCTVV : projet de statuts
  3. Personnel communal : régime indemnitaire RIFSEEP
  4. Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
  5. SIAEP de Courcoué : rapport annuel
  6. Journal communal « Mairie Info »
  7. Questions diverses

Séance du 06 novembre 2017

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 05 septembre 2017
  2. Achat du terrain appartenant au CCAS de Chaveignes
  3. Subventions demandées : pour les victimes de l’ouragan IRMA, pour le Pôle Equestre du Richelais
  4. Marché Fermier
  5. Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
  6. Questions diverses

Séance du 03 octobre 2017

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 11 juillet 2017
  2. Application du régime forestier pour la forêt communale
  3. Marché Fermier
  4. Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
  5. Questions diverses

Séance du 06 septembre 2017

Ordre du jour :

  1. Approbation des comptes-rendus du 13 et 30 juin 2017
  2. Voirie : devis sur l’accessibilité
  3. Voirie : devis de travaux du secteur « Champvent » et « La Hubertière »
  4. Salle des fêtes : remplacement des menuiseries
  5. Information au conseil des décisions du Maire prises par délégation
  6. Questions diverses

 Séance du 11 juillet 2017

Ordre du jour :

  1. Elections sénatoriales : élection des délégués du conseil municipal

Séance du 30 juin 2017