Mentions légales

Ce site internet, ayant un but informatif, est la propriété exclusive de la Mairie de Chaveignes – Le Bourg – 37120 Chaveignes – Tél. 02 47 58 16 74

Edition, publication, fonctionnement

Responsable : Mairie de Chaveignes

Graphisme – Solution internet – Editeur du site

• 3wlabs / Antoine Dupré – Artisan du web
• Guillaume Billard

 

Crédits

Photos, textes, visuels, création graphique : Antoine Dupré, Mairie de Chaveignes

Hébergement

Ce site est hébergé par SAS OVH – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 – Roubaix

Droits d’auteur – copyrights

Ce site constitue une oeuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

La violation de l’un des droits d’auteur de l’oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende.

L’aggravation des peines a été introduite par la loi n° 2004-204 du 9 mars 2004, JO 10 mars 2004.

Tous droits réservés – Reproduction (partielle ou intégrale) interdite sans autorisation.